Déposée le 22 novembre 1994 par GIRAULT Christian et DESBROSSES Philippe
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLOIS),
la marque française « CURBI'NAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-01 du 6 janvier 1995.
Les déposants sont GIRAULT Christian, domicilié(e) "Le Brocard", 41210 MUR-DE-SOLOGNE - France et DESBROSSES Philippe, domicilié(e) "Le Ranch", 41120 CORMERAY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBROSSES Philippe - France.
La marque CURBI'NAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94546541.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CURBI'NAT est expirée depuis le 22 novembre 2004.
GIRAULT Christian - "Le Brocard", 41210 MUR-DE-SOLOGNE - France
DESBROSSES Philippe - "Le Ranch", 41120 CORMERAY - France
DESBROSSES Philippe - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-29
Publication - Publication le 6 janv. 1995 au BOPI 1995-01
Préparations pour nettoyer, dégraisser, savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotion pour cheveux, dentifrice.Viandes, poissons, volailles et gibier, extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés, cuits, gelée, confitures, ufs, laits et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves alimentaires.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédané de café, farines et préparations faites de céréales, pains, pâtisseries et confiseries, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre à lever, sauces, épices.Produits agricoles et horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt.Bières, et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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